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[À COMPLÉTER] avec tes
vraies informations légales (raison sociale, SIRET, adresse, capital...).
1. Éditeur du site
Raison sociale : [À COMPLÉTER - ex: NuFacture SAS]
Forme juridique : [À COMPLÉTER - ex: SAS]
Capital social : [À COMPLÉTER - ex: 1 000 €]
Siège social : [À COMPLÉTER - adresse complète]
SIRET : [À COMPLÉTER - 14 chiffres]
RCS : [À COMPLÉTER - ex: RCS Paris B 123 456 789]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER - FR12345678901]
Directeur de la publication : Menderes [À COMPLÉTER - nom complet]
Email : contact@nufacture.fr
2. Hébergement
Site vitrine : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Application (app.nufacture.fr) : Railway Corp, San Francisco, États-Unis.
Base de données : Neon Inc., hébergée dans la région Europe (Francfort, Allemagne).
Stockage des fichiers : Cloudflare R2, infrastructure edge globale (avec stockage primaire en Europe).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de NuFacture, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou utilisateurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de NuFacture.
4. Liens hypertextes
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5. Données personnelles
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6. Crédits
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